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Brevet européen · EP3782571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782571
- Numéro de demande
- EP19207702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/20 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916546267 20.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Titulaire
TANKOVICH, Nikolai
San Diego CA 92127, US
Inventeur
TANKOVICH, Nikolai
San Diego CA 92127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.