AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT EINEM SCHWINGUNGSFÄHIGEN ELEMENT
Brevet européen · EP3782680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782680
- Numéro de demande
- EP20199094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A24F 40/05 (2020.01)
- Priorité
- EP 15192636 02.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.