BEWEGLICHER KATHETER

Brevet européen · EP3782691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3782691
Numéro de demande
EP19787582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
JP 2018078540 16.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/015447 09.04.2019
Publication PCT
WO2019/203061 24.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION SHIGA UNIVERSITY OF MEDICAL SCIENCE

Setatsukinowa-cho, Otsu-shi, Shiga 520-2192, JP

Zeon Corporation

6-2, Marunouchi, 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8246, JP

Inventeur

YAMADA, Atsushi

Otsu-shi, Shiga 520-2192, JP

TANI, Tohru

Otsu-shi, Shiga 520-2192, JP

YONEMICHI, Wataru

Tokyo 100-8246, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.