SÄGEBLATT MIT SEGMENTIERTER SPITZE
Brevet européen · EP3782753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782753
- Numéro de demande
- EP19787709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 47/00 (2006.01)B23D 61/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018081624 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/016822 19.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/203346 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
NISHIKAWA Yukiomi
Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP
TSUZUKI Chika
Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP
WATANABE Tomoaki
Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.