ARMSTÜTZE
Brevet européen · EP3782777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782777
- Numéro de demande
- EP19787839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 17/00 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)B25J 9/06 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)B25J 9/14 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018079324 17.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015340 08.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/203049 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
WAKASUGI Satoshi
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
MATSUMOTO Shigetaka
Komaki-shi, Aichi 485-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.