MAGNETISCHE KLEMMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3782793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3782793
Numéro de demande
EP19788595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/64 (2006.01)
B29C 33/20 (2006.01)
B29C 45/76 (2006.01)
B29C 45/84 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
H01F 7/00 (2006.01)
H01F 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018080082 18.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/014405 01.04.2019
Publication PCT
WO2019/202957 24.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

ODA, Ikkyu

Hyogo 651-2241, JP

AKAMATSU, Hiroshi

Hyogo 651-2241, JP

MURATA, Shotaro

Hyogo 651-2241, JP

YOSHIDA, Masakazu

Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.