STROMABNEHMER

Brevet européen · EP3782843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3782843
Numéro de demande
EP18927885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2018
Publié
24 févr. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60L 5/26 (2006.01)
B60L 5/32 (2006.01)
B60L 5/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/027568 23.07.2018
Publication PCT
WO2020/021607 30.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Toyo Electric MFG. Co., Ltd.

4-16, Yaesu 1-chome, Chuo-ku,, Tokyo 103-0028, JP

Inventeur

KOBAYASHI, Hayato

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

NAKAJIMA, Shinji

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.