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Brevet européen · EP3782891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3782891
Numéro de demande
EP20000303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2020
Publié
24 févr. 2021
Délivré
7 déc. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 45/40 (2020.01)
B62M 9/1242 (2010.01)
B62M 9/1244 (2010.01)
B62M 9/128 (2010.01)
Priorité
DE 102019005942 23.08.2019
DE 102020210354 14.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

SRAM Deutschland GmbH

Romstraße 1, 97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Braedt, Henrik

97456 Dittelbrunn/OT Hambach, DE

Heyna, Sebastian

97456 Dittelbrunn/OT Hambach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.