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Brevet européen · EP3782911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782911
- Numéro de demande
- EP20190666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2020
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 5/10 (2006.01)B64C 7/00 (2006.01)B64D 27/18 (2006.01)B64D 29/00 (2006.01)F02C 7/00 (2006.01)F02C 7/04 (2006.01)F02C 7/20 (2006.01)F02K 1/82 (2006.01)F02K 3/06 (2006.01)F02K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916549329 23.08.2019US 201916574424 18.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
ZYSMAN, Steven H.
Amston, CT Connecticut 06231-1505, US
SNYDER, Timothy S.
Glastonbury, CT Connecticut 06033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.