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Brevet européen · EP3782939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3782939
- Numéro de demande
- EP20192285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2020
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65G 43/10 (2006.01)G06Q 10/08 (2012.01)
- Priorité
- DE 102019122552 22.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 14 sept. 2022
Titulaire
- Titulaire
- FlexLink Systems GmbH, Schumannstr. 155, 63069 Offenbach, Allemagne → FlexLink AB, 415 50 Göteborg, Suède
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Deuser, Stefan
63179 Obertshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.