POLYMERMATERIAL
Brevet européen · EP3783067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783067
- Numéro de demande
- EP19192736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08L 101/16 (2006.01)B65D 65/46 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 01.03.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.