ENTWÄSSERUNG EINES FENSTERS
Brevet européen · EP3783186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783186
- Numéro de demande
- EP19192532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/14 (2006.01)E06B 7/26 (2006.01)E06B 3/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Schreder, Gerhard
4841 Ungenach, AT
Speiser, Leonhard
4632 Pichl / Wels, AT
Wohlmuther, Gerold
5421 Adnet, AT
Mutter, Bernd
66506 Maßweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.