BESCHATTUNGSANLAGE

Brevet européen · EP3783189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783189
Numéro de demande
EP20185847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
24 févr. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E06B 9/68 (2006.01)
Priorité
DE 202019104448 U 13.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

elero GmbH

Maybachstrasse 30, 73278 Schlierbach, DE

Inventeur

Kaak, Hartmut

73035 Göppingen, DE

Schäfer, Daniel

72660 Beuren, DE

Henschel, Matthias

77836 Rheinmünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.