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Brevet européen · EP3783195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783195
Numéro de demande
EP20189693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2020
Publié
24 févr. 2021
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/06 (2006.01)
F01D 5/08 (2006.01)
F01D 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201916544013 19.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

Raytheon Technologies Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

LaPERA, Joshua G.

West Hartford, CT Connecticut 06119, US

HARDING, Timothy J.

Harwinton, CT Connecticut 06791, US

PARTYKA, Julian

West Springfield, MA Massachusetts 01089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.