DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MOBILE
Brevet européen · EP3783254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783254
- Numéro de demande
- EP19290073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21L 4/04 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 21/06 (2006.01)F21V 27/00 (2006.01)F21W 131/10 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
86104 Châtellerault Cedex, FR
86104 Châtellerault Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.