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Brevet européen · EP3783258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783258
Numéro de demande
EP20191623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2020
Publié
24 févr. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/29 (2018.01)
F21S 45/50 (2018.01)
Priorité
JP 2019149777 19.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

STANLEY ELECTRIC CO., LTD.

2-9-13, Nakameguro, Meguro-ku,, Tokyo 153-8636, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Tomoyuki

Tokyo, 153-8636, JP

YOSHIWARA, Satoshi

Tokyo, 153-8636, JP

YOSHIDA, Masaki

Tokyo, 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.