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Brevet européen · EP3783297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783297
Numéro de demande
EP20202191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
24 févr. 2021
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F42B 5/16 (2006.01)
C06B 45/00 (2006.01)
C06B 45/12 (2006.01)
F02K 9/12 (2006.01)
B33Y 70/00 (2020.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
Priorité
EP 16161643 22.03.2016
Divisionnaire de
EP17715828
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 13 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Nederlandse Organisatie voor toegepast- natuurwetenschappelijk onderzoek TNO

Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

STRAATHOF, Michiel Hannes

2595 DA 's-Gravenhage, NL

VAN DRIEL, Christoffel Adrianus

2595 DA 's-Gravenhage, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.