MAGNETISCHES SENSORSYSTEM

Brevet européen · EP3783316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783316
Numéro de demande
EP20191167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
14 août 2020
Publié
24 févr. 2021
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 3/036 (2006.01)
Priorité
EP 19193068 22.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  4. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

Melexis Technologies SA

Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix

Inventeur

GOYVAERTS, David

3570 Alken, BE

BIDAUX, Yves

1400 Yverdon-les-Bains

CLOSE, Gael

1110 Morges

DUPRE, Nicolas

2022 Bevaix

TOMBEZ, Lionel

2022 Bevaix

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