ELEKTROLYSEGASSENSOR MIT KONSTANTEM POTENZIAL
Brevet européen · EP3783353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783353
- Numéro de demande
- EP19789437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/404 (2006.01)G01N 27/416 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018081117 20.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/003083 30.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/202807 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UESUGI, Shinji
Kasukabe-shi, Saitama 344-0057, JP
ONO, Kei
Kasukabe-shi, Saitama 344-0057, JP
MIYAGAWA, Naoyuki
Kasukabe-shi, Saitama 344-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.