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Brevet européen · EP3783502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783502
Numéro de demande
EP19193230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 16/23 (2019.01)
G06F 11/14 (2006.01)
G06F 16/21 (2019.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Spicter AG

Baarerstrasse 75, 6300 Zug

SOE Consulting GmbH

Limburger Strasse 22, 61462 Königstein, DE

Inventeur

OBERHACK, Andreas

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.