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Brevet européen · EP3783601 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783601
Numéro de demande
EP19787586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
G10K 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018080223 18.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/015634 10.04.2019
Publication PCT
WO2019/203089 24.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

26-30, Nishiazabu 2-chome Minato-ku, Tokyo 106-8620, JP

Inventeur

OHTSU, Akihiko

Kanagawa 258-8577, JP

SUGAWARA, Yoshihiro

Kanagawa 258-8577, JP

HAKUTA, Shinya

Kanagawa 258-8577, JP

YAMAZOE Shogo

Kanagawa 258-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.