SPULE UND MOTOR DAMIT
Brevet européen · EP3783629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783629
- Numéro de demande
- EP19788724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01F 27/28 (2006.01)H01F 5/00 (2006.01)H02K 3/18 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/32 (2006.01)H02K 15/04 (2025.01)
- Priorité
- JP 2018079731 18.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015538 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/203076 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
MAEDA, Yuya
Osaka 540-6207, JP
TAMAMURA, Toshiyuki
Osaka 540-6207, JP
HISHIDA, Mitsuoki
Osaka 540-6207, JP
KAWAMURA, Kiyomi
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.