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Brevet européen · EP3783634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783634
- Numéro de demande
- EP18915763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2018
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/59 (2006.01)H01H 85/12 (2006.01)H01H 31/12 (2006.01)H01H 9/54 (2006.01)H01H 85/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/016144 19.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/202703 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
TOKOYODA, Sho
Tokyo 100-8310, JP
INAGAKI, Takashi
Tokyo 100-8310, JP
KAMEI, Kenji
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.