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Brevet européen · EP3783650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783650
Numéro de demande
EP20174584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
24 févr. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/02 (2006.01)
H01L 21/8234 (2006.01)
H01L 21/8238 (2006.01)
H01L 27/088 (2006.01)
H01L 27/092 (2006.01)
Priorité
CN 201910767617 20.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

CHU, Chung-Liang

Kaohsiung City 804, TW

CHEN, Yu-Ruei

New Taipei City 235, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.