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Brevet européen · EP3783725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783725
- Numéro de demande
- EP19788321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02J 7/50 (2026.01)H02J 7/70 (2026.01)H02J 7/84 (2026.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/107 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018080748 19.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015563 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/203081 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
KANOU Takashi
Tokyo 108-8212, JP
KITAMURA Kenji
Tokyo 108-8212, JP
MIZOGUCHI Yasunari
Tokyo 108-8212, JP
SEKIGUCHI Kunihisa
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.