MOTORBETRIEBENES VENTIL
Brevet européen · EP3783777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3783777
- Numéro de demande
- EP20191444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2020
- Publié
- 24 févr. 2021
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/08 (2006.01)H02K 5/10 (2006.01)H02K 5/128 (2006.01)H02K 5/15 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)F16K 31/04 (2006.01)F25B 41/35 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019151791 22.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Michio
Tokyo 193-0942, JP
YUASA, Tomohiro
Tokyo 193-0942, JP
SAEKI, Shinji
Tokyo 193-0942, JP
MIURA, Youichi
Tokyo 193-0942, JP
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