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Brevet européen · EP3783929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3783929
Numéro de demande
EP19192992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
24 févr. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/40 (2018.01)
H04W 4/44 (2018.01)
H04W 4/02 (2018.01)
H04W 4/06 (2009.01)
H04L 67/12 (2022.01)
H04L 67/50 (2022.01)
H04L 67/52 (2022.01)
G08G 1/00 (2006.01)
G08G 1/01 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
G08G 1/005 (2006.01)
G08G 1/052 (2006.01)
H04W 4/90 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

TIJINK, Jasja

2384 Breitenfurt, AT

SMELY, Dieter

2320 Schwechat, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.