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Brevet européen · EP3784013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784013
Numéro de demande
EP18915239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2018
Publié
24 févr. 2021
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05K 13/00 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
F16F 7/10 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/015974 18.04.2018
Publication PCT
WO2019/202680 24.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

SAKURAYAMA Takeshi

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.