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Brevet européen · EP3784027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784027
Numéro de demande
EP19725869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/02 (2006.01)
Priorité
US 201862661160 P 23.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053295 21.04.2019
Publication PCT
WO2019/207455 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Inventeur

MASARWA, Abed

40400 Taybi, IL

MADAR, Eliyahu

7938300 Elihav, IL

DAVIDOV, Alexander

44851 Alfei Menashe, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.