PROTEINES DE LEVURES

Brevet européen · EP3784047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784047
Numéro de demande
EP19719320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A23J 1/18 (2006.01)
C12N 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 1853748 27.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060750 26.04.2019
Publication PCT
WO2019/207111 31.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 26 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.09.2024

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

LESAFFRE ET COMPAGNIE

Lesaffre et Compagnie

41, rue Etienne Marcel, 75001 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SPOLAORE, Pauline

94370 SUCY-EN-BRIE, FR

MOULY, Isabelle

59700 MARCQ-EN-BAROEUL, FR

MENIN, Rudy

94600 CHOISY LE ROI, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.