KOCHVERFAHREN

Brevet européen · EP3784052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784052
Numéro de demande
EP19726506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A23L 7/109 (2016.01)
A47J 36/32 (2006.01)
A23L 5/10 (2016.01)
A47J 27/16 (2006.01)
A47J 27/00 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
Priorité
IT 201800004840 24.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053388 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/207508 31.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 6 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

RANA, Gian Luca

37057 San Giovanni Lupatoto (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.