PULVERFÖRMIGE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP3784062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784062
- Numéro de demande
- EP19718731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A23L 33/15 (2016.01)A23L 33/155 (2016.01)A23L 29/212 (2016.01)A23L 29/219 (2016.01)A23K 20/174 (2016.01)A61K 8/67 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18169734 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060491 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206981 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.