SET AUS EINER SELBSTHAFTENDEN MATTE UND EINEM GEFÄSS
Brevet européen · EP3784095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784095
- Numéro de demande
- EP19718234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47G 19/10 (2006.01)A47G 23/03 (2006.01)
- Priorité
- AT 503602018 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060119 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/204839 31.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
König, Marcus
8010 Graz, AT
Inventeur
König, Marcus
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.