PULVERSCHÜTTLERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3784096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784096
- Numéro de demande
- EP18916434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47G 19/24 (2006.01)A47G 19/34 (2006.01)
- Priorité
- TR 201806023 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/TR2018/050397 25.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/209197 31.10.2019
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Titulaire
Yavuz, Erkan
Atasehir/Istanbul, TR
Inventeur
Yavuz, Erkan
Atasehir/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.