BODENBEHANDLUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP3784102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784102
Numéro de demande
EP19719613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47L 11/08 (2006.01)
A47L 11/26 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
GB 201806900 27.04.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051122 23.04.2019
Publication PCT
WO2019/207289 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 8 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.12.2023

  5. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Numatic International Limited

NUMATIC INTERNATIONAL LIMITED

2 Knoll Road, Camberley Surrey GU15 3SY, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WILTSHIRE, Simon

Camberley Surrey GU15 3SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.