BODENBEHANDLUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3784103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784103
- Numéro de demande
- EP19719614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47L 11/08 (2006.01)A47L 11/26 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)B24B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806768 25.04.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051123 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207290 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 10 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 30 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
WILTSHIRE, Simon
Camberley, Surrey GU15 3SY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.