BILDGEBUNGSVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3784132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784132
Numéro de demande
EP19791718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
19 févr. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
G01T 1/20 (2006.01)
G01T 1/24 (2006.01)
H01L 25/065 (2023.01)
Priorité
US 201815963377 26.04.2018
US 201815964639 27.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/029464 26.04.2019
Publication PCT
WO2019/210247 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Varian Medical Systems, Inc.

3100 Hansen Way, Palo Alto, California 94304, US

Inventeur

MORF, Daniel

8414 Buch am Irchel

STAR-LACK, Josh

Palo Alto, California 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.