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Brevet européen · EP3784148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784148
- Numéro de demande
- EP19834470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)A61B 17/3209 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862661945 P 24.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/029009 24.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/013901 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
LEE, Daniel
Englewood, Colorado 80112, US
DACOSTA, Albert
Englewood, Colorado 80112, US
BARMES, Frank
Englewood, Colorado 80112, US
DOGUÉ, Joseph
Englewood, Colorado 80112, US
OBERT, Richard
Poway, California 92064, US
PAXSON, Robert David
Lakeland, Tennessee 38002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.