FLEXIBLE ADJUSTABLE RADIOPAQUE TRIAL, PLATE
Brevet européen · EP3784176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784176
- Numéro de demande
- EP19793418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201862661582 P 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/028753 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/209848 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
NINO, John
Thousand Oaks, CA 91320, US
MILELLA, Michael, J., Jr.
Thousand Oaks, CA 91320, US
PETERSON, Lauren
Thousand Oaks, CA 91320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.