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Brevet européen · EP3784191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784191
- Numéro de demande
- EP19717805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 15/00 (2006.01)A61F 17/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)A61B 50/00 (2016.01)A61B 50/30 (2016.01)A61B 50/31 (2016.01)
- Priorité
- DE 102018109741 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058894 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206615 31.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 5 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.