NEUROSTIMULATION VON NERVEN GEMISCHTEN TYPS
Brevet européen · EP3784338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784338
- Numéro de demande
- EP19793420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61B 5/24 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018901410 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050384 29.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/204884 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
PARKER, John Louis
Artarmon, New South Wales 2064, AU
GMEL, Gerrit Eduard
Artarmon, NSW 2064
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.