PATRONENGRUPPE FÜR KRAFTSTOFFFILTRATION
Brevet européen · EP3784364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784364
- Numéro de demande
- EP19721147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 35/18 (2006.01)B01D 36/00 (2006.01)B01D 29/03 (2006.01)B01D 29/07 (2006.01)B01D 29/96 (2006.01)F02M 37/24 (2019.01)
- Priorité
- IT 201800004830 24.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053276 19.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207450 31.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
GIRONDI, Giorgio
46047 Porto Mantovano, Mantova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.