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Brevet européen · EP3784403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784403
- Numéro de demande
- EP19718120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B02C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018110265 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059216 11.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206654 31.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
MEIER, Jochen
72584 Hülben, DE
KRAUSS, Till
73098 Rechberghausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.