FEUILLE SECURISEE
Brevet européen · EP3784498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784498
- Numéro de demande
- EP19717325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/44 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- FR 1853542 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059912 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/206760 31.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
ROSSET, Henri
38730 Le Pin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.