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Brevet européen · EP3784549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784549
- Numéro de demande
- EP18732874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2018
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B62D 1/22 (2006.01)B62D 7/14 (2006.01)B62D 21/18 (2006.01)B62D 61/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052830 24.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/207341 31.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 31 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Granata, Francesco
95042 Grammichele (CT), IT
Inventeur
Granata, Francesco
95042 Grammichele (CT), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.