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Brevet européen · EP3784576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784576
- Numéro de demande
- EP19792564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65B 5/10 (2006.01)B65B 35/50 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65G 47/88 (2006.01)B65G 59/10 (2006.01)B65G 65/32 (2006.01)A24C 5/54 (2006.01)A24D 1/02 (2006.01)B65D 3/06 (2006.01)B65D 3/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201862662918 P 26.04.2018US 201862783394 P 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/026711 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/209530 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 17 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 17.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
HOLDERMAN, Mark
Spokane, Washington 99205, US
RUSSELL, Gregory, August
Spokane, Washington 99207, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.