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Brevet européen · EP3784585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784585
- Numéro de demande
- EP19722541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806855 26.04.2018GB 201816019 01.10.2018GB 201820203 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060820 26.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207148 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
69830 Saint-Georges-de-Reneins, FR
4153 Reinach
69830 Saint-Georges-de-Reneins, FR
4153 Reinach
69830 Saint-Georges-de-Reneins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.