VERSCHLUSS
Brevet européen · EP3784587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784587
- Numéro de demande
- EP19722544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806855 26.04.2018GB 201816019 01.10.2018GB 201820203 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060830 26.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/207153 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
DREYER, Lino
4153 Reinach
HOOD, Graeme
4153 Reinach
BENOIT-GONIN, Claude
69830 Saint-Georges-de-Reneins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.