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Brevet européen · EP3784591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3784591
Numéro de demande
EP19722536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
3 mars 2021
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 50/04 (2006.01)
B65D 83/20 (2006.01)
B65D 83/40 (2006.01)
Priorité
GB 201806853 26.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060602 25.04.2019
Publication PCT
WO2019/207037 31.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Obrist Closures Switzerland GmbH

Falkensteinerstrasse 2, 4132 Muttenz

Inventeur

BENOIT-GONIN, Claude

69460 Odenas, FR

GONZALES, Antonio

08027 Barcelona, ES

GRINO, Felipe

08203 Sabadell, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.