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Brevet européen · EP3784605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3784605
- Numéro de demande
- EP19706245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B66C 13/08 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- NO 20180588 25.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/052998 07.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/206482 31.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
AUSTRHEIM, Trond
5590 Etne, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.